Les instances

Conseil de surveillance

Le conseil de surveillance remplace le conseil d’administration.

Le conseil de surveillance comprend trois collèges où siègent des représentants des collectivités territoriales, des représentants du personnel de l’établissement et de personnalités qualifiées, dont des représentants d’usagers. Son président est élu parmi les représentants des collectivités territoriales et les personnalités qualifiées.

Ses missions sont recentrées sur les orientations stratégiques et le contrôle permanent de la gestion de l’établissement.

La présidence du conseil de surveillance du centre hospitalier de Soissons est assurée par Monsieur Alain CREMONT, maire de la ville de Soissons.

 

Directoire

Le directoire est une instance qui appuie et conseille le directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement.

Instance collégiale, le directoire est un lieu d’échange des points de vue gestionnaires, médicaux et soignants :

 

  • le président du directoire est le directeur ;
  • le vice-président du directoire est le président de la commission médicale d’établissement (CME) ;
  • le directeur de la commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques en est membre de droit ;
  • le directeur adjoint en responsabilité du pôle ressources physiques ;
  • trois praticiens.

 

Le directoire est dotée des attributions suivantes :

  • approbation du projet médical ;
  • préparation du projet d’établissement (délibération du conseil de surveillance), notamment sur la base du projet de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques ;
  • conseil auprès du directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement.

 

 

Commission Médicale d’Etablissement (CME)

La Commission Médicale d’Etablissement (CME) est une instance représentant le corps médical du centre hospitalier.

 

La CME :

  • contribue à l’élaboration de la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins au déploiement de projets relatifs aux conditions d’accueil et de prise en charge des usagers ;
  • est consultée sur le projet médical de l’établissement et le projet d’établissement, le règlement intérieur de l’établissement, les programmes d’investissement concernant les équipements médicaux… ;
  • est informée sur l’état des prévisions de recettes et de dépenses, le contrat pluriannuel d’objectifs et de moyen de l’établissement, le rapport annuel portant sur l’activité de l’établissement, les contrats de pôles, la politique de recrutement des emplois médicaux…

 

La présidence de la Commission Médicale d’Etablissement du centre hospitalier de Soissons est assurée par le Docteur Badri MATTA et Monsieur le Docteur Philippe CLAIR, Vice-Président.

 

Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques (CSIRMT)

Elle est composée de cadres de santé, de personnels infirmiers, de rééducation et médico-techniques et d’aides-soignants.

Elle est consultée sur l’organisation générale des soins et de l’accompagnement des malades, sur l’évaluation des pratiques professionnelles et sur la politique d’amélioration continue et de la sécurité des soins.

La présidence de la Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques du centre hospitalier de Soissons est assurée par Monsieur Hervé BERNARD, coordonnateur général des soins.

 

Comité Technique d’Etablissement (CTE)

Le Comité Technique d’Etablissement est un organe consécutif représentatif des personnels non médicaux de l’établissement.

Etroitement associé au fonctionnement de l’établissement par la participation de ses représentants du Conseil de surveillance, il est informé de la mise en œuvre du Plan Stratégique, des indicateurs de résultats (qualité – coûts - efficience) et émet des avis sur les conditions et l’organisation du travail.

Cette instance est présidée par le directeur de l’établissement.

 

Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHS-CT)

 

Le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail contribue à la protection de la santé physique et mentale de la sécurité des travailleurs de l’établissement. Il participe à l’amélioration des conditions de travail et veille au respect des prescriptions légales de son domaine de compétence.

Le CHS-CT est présidé par le directeur de l’établissement ou son représentant.

 

Commission Des Usagers (CDU)

La Commission Des Usagers (CDU) a pour mission de veiller au respect des droits des usagers, de contribuer à l’amélioration de l’accueil et de la prise en charge des personnes malades et de faciliter leurs démarches, notamment en cas de réclamation concernant le séjour. Elle est composée des représentants des usagers, de deux médiateurs (médecin et non médecin), d’un représentant de la CME, d’un représentant de la CSIRMT, d’un référent qualité, le directeur des relations aux usagers et d’un représentant du conseil de vie sociale.

 

La CDU est présidée par Madame DUCROIZET, représentante des usagers.